Dernière mise à jour : janvier 2024.
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Catégorie C
Adjoint·e du patrimoine MAJ janvier 2024 page 4
Catégorie B Patrimoine et bibliothèques
Assistant·e de conservation du patrimoine et des (...)
Sommaire Lois - Ordonnances - Décrets - Circulaires ……………………..………..………. p. 2 Jurisprudences - Avis divers ……………………………………………..………..……. p. 3 Abandon de poste ..…...……………………………….…………………….. p. 3 Accident de service (...)
Le feu qui s’est déclaré dans l’Aude ce mardi, a déjà parcouru plus de 20000 hectares, et se déplace à une vitesse effrayante. Il est considéré comme le plus gros feu de la saison. Cet incendie et l’impossibilité de le dompter est (...)
TA Besançon, 10 juillet 2024, n° 2201150 : Cette décision est particulièrement intéressante car elle comble un vide juridique qui a sans doute généré beaucoup d’injustices pour les agent.es dont le reclassement a échoué après la (...)
Sommaire Lois - Ordonnances - Décrets - Circulaires ……………………..………..………. p. 2 Jurisprudences - Avis divers ……………………………………………..………..……. p. 3 Accidents de trajet .…...……………………………….…………………….. p. 3 CIA (...)